Conditions d’utilisation
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CONTENU FOURNI PAR L’UTILISATEUR
Cosco Kids est heureux de recevoir les commentaires de ses clients, cependant nous n'acceptons ni ne considérons aucune idée créative, suggestion ou autre contenu relatif aux produits, services ou au marketing, sauf par l'intermédiaire des mécanismes prévus à cet effet sur ce site.
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ZONES INTERACTIVES ET CODE DE CONDUITE ACCEPTABLE
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Vous ne publierez ni ne fournirez de contenu contrefait, diffamatoire, obscène, pornographique, menaçant, abusif, illégal ou autrement inapproprié.
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Vous n'utiliserez pas ce site Web pour promouvoir une activité illégale ou enfreindre les droits d'un tiers.
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Vous ne publierez pas de contenu à des fins commerciales ni ne tenterez de solliciter des fonds ou de faire la promotion de produits ou services.
Cosco Kids collaborera avec les autorités chargées de l'application de la loi en cas d'activité illégale ou de violation des présentes conditions d'utilisation.
AVIS ET PROCÉDURE POUR FAIRE VALOIR UNE VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR
Conformément à l'article 512(c)(2) du titre 17 du Code des États-Unis, les notifications concernant une violation présumée de droits d’auteur doivent être envoyées à notre agent désigné. Voir ci-dessous la procédure à suivre pour faire une réclamation.
Fournisseur de services : Dorel Juvenile Group, Inc.
Nom de l’agent désigné pour recevoir les notifications : Responsable du marketing interactif
Adresse complète : Dorel Juvenile Group À l’attention du Chef du DTC 25, boulevard Forbes, bureau 5 Foxboro, MA 02035
Téléphone : 508.216.1950
Télécopieur : 508.216.1814
Courriel : marcom@djgusa.com
Pour être valide, une notification doit inclure les informations suivantes :
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Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit exclusif présumément enfreint;
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L’identification de l’œuvre protégée présumée avoir été enfreinte, ou, en cas de notification couvrant plusieurs œuvres sur un même site, une liste représentative de ces œuvres;
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L’identification du contenu présumément en infraction, ou faisant l’objet d’une activité illicite, ainsi que suffisamment d’informations pour nous permettre de le localiser;
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Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre de contacter la personne qui porte plainte (adresse, numéro de téléphone, et si possible une adresse courriel);
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Une déclaration selon laquelle la personne qui porte plainte a une conviction de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit, son agent ou la loi;
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Une déclaration attestant que les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que la personne qui soumet la plainte est autorisée à agir au nom du titulaire du droit exclusif présumément enfreint.
COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Lorsque vous visitez notre site Web ou nous envoyez un courriel, vous communiquez avec nous par voie électronique, et vous consentez à recevoir des communications de notre part par voie électronique. Nous communiquerons avec les utilisateurs enregistrés par courriel ou en publiant des avis sur ce site. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique satisfont à toute exigence légale voulant que ces communications soient faites par écrit.