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CONTENU FOURNI PAR L’UTILISATEUR

Cosco Kids est heureux de recevoir les commentaires de ses clients, cependant nous n'acceptons ni ne considérons aucune idée créative, suggestion ou autre contenu relatif aux produits, services ou au marketing, sauf par l'intermédiaire des mécanismes prévus à cet effet sur ce site.

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En téléversant ou en fournissant toute Communication à ce site Web ou à Cosco Kids, vous accordez par la présente à Cosco Kids et à ses désignés, dans la mesure où vous détenez encore des droits, un droit illimité et perpétuel de réutiliser, redistribuer, modifier, adapter, afficher et créer des œuvres dérivées de ces Communications, à toute fin et sur tout support, sans compensation. Vous garantissez que tous les « droits moraux » sur le contenu téléversé ont été renoncés. Vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d'accorder de tels droits et, dans la mesure permise par la loi, vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager Cosco Kids de toute responsabilité résultant de vos Communications.

CETTE DISPOSITION D’INDEMNISATION NE S'APPLIQUE PAS À LA NÉGLIGENCE, L’IMPRUDENCE OU LA FAUTE INTENTIONNELLE DE DOREL JUVENILE.

 

ZONES INTERACTIVES ET CODE DE CONDUITE ACCEPTABLE

Cosco Kids ne modère pas habituellement le contenu fourni par des tiers sur ce site Web, y compris les informations fournies dans les forums de discussion, babillards électroniques ou autres zones interactives, mais se réserve le droit de le faire à sa seule discrétion. Nous ne cautionnons pas et ne sommes pas responsables (et en aucun cas ne pourrons être tenus responsables) du contenu, de l’exactitude ou de la fiabilité de toute information ou contenu affiché par des tiers. Si vous avez des préoccupations ou des plaintes concernant le contenu présent sur ce site, vous pouvez nous en aviser aux coordonnées ci-dessous.

En participant à des sections interactives de ce site Web, vous déclarez avoir les droits appropriés sur tout contenu que vous publiez ou téléversez, et acceptez de respecter le code de conduite suivant :

  • Vous ne publierez ni ne fournirez de contenu contrefait, diffamatoire, obscène, pornographique, menaçant, abusif, illégal ou autrement inapproprié.

  • Vous ne publierez aucun virus ni composant nuisible.

  • Vous n'utiliserez pas ce site Web pour promouvoir une activité illégale ou enfreindre les droits d'un tiers.

  • Vous ne publierez pas de contenu à des fins commerciales ni ne tenterez de solliciter des fonds ou de faire la promotion de produits ou services.

Cosco Kids collaborera avec les autorités chargées de l'application de la loi en cas d'activité illégale ou de violation des présentes conditions d'utilisation.

 

AVIS ET PROCÉDURE POUR FAIRE VALOIR UNE VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR

Conformément à l'article 512(c)(2) du titre 17 du Code des États-Unis, les notifications concernant une violation présumée de droits d’auteur doivent être envoyées à notre agent désigné. Voir ci-dessous la procédure à suivre pour faire une réclamation.

Fournisseur de services : Dorel Juvenile Group, Inc.

Nom de l’agent désigné pour recevoir les notifications : Responsable du marketing interactif

Adresse complète : Dorel Juvenile Group À l’attention du Chef du DTC 25, boulevard Forbes, bureau 5 Foxboro, MA 02035

Téléphone : 508.216.1950
Télécopieur : 508.216.1814
Courriel : marcom@djgusa.com

Pour être valide, une notification doit inclure les informations suivantes :

  • Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit exclusif présumément enfreint;

  • L’identification de l’œuvre protégée présumée avoir été enfreinte, ou, en cas de notification couvrant plusieurs œuvres sur un même site, une liste représentative de ces œuvres;

  • L’identification du contenu présumément en infraction, ou faisant l’objet d’une activité illicite, ainsi que suffisamment d’informations pour nous permettre de le localiser;

  • Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre de contacter la personne qui porte plainte (adresse, numéro de téléphone, et si possible une adresse courriel);

  • Une déclaration selon laquelle la personne qui porte plainte a une conviction de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit, son agent ou la loi;

  • Une déclaration attestant que les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que la personne qui soumet la plainte est autorisée à agir au nom du titulaire du droit exclusif présumément enfreint.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous visitez notre site Web ou nous envoyez un courriel, vous communiquez avec nous par voie électronique, et vous consentez à recevoir des communications de notre part par voie électronique. Nous communiquerons avec les utilisateurs enregistrés par courriel ou en publiant des avis sur ce site. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique satisfont à toute exigence légale voulant que ces communications soient faites par écrit.

AVIS ET PROCÉDURE POUR PRÉSENTER UNE RÉCLAMATION POUR VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR
Conformément au Titre 17, Code des États-Unis, Section 512(c)(2), les notifications de violation présumée de droits d’auteur doivent être envoyées à notre agent désigné. Veuillez consulter notre procédure de réclamation pour violation de droits d’auteur ci-dessous.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Lorsque vous visitez notre site web ou nous envoyez des courriels, vous communiquez avec nous de manière électronique et vous consentez à recevoir des communications de notre part par voie électronique. Nous communiquerons avec les utilisateurs enregistrés par courriel ou en publiant des avis sur ce site. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons électroniquement satisfont à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être faites par écrit.

PRODUITS
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ABSENCE DE DÉCLARATIONS OU GARANTIES
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INDEMNISATION RELIÉE AU COMPTE
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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, COSCO KIDS NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS, Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS, RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE SITE WEB OU TOUTE INFORMATION, CONTENU, PRODUIT OU SERVICE OFFERT PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE COSCO KIDS ENVERS VOUS, POUR TOUS DOMMAGES, PERTES OU CAUSES D’ACTION (QU’ELLES SOIENT CONTRACTUELLES, DÉLICTUELLES OU AUTRES), NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ, LE CAS ÉCHÉANT, POUR ACCÉDER À CE SITE OU POUR ACHETER DES PRODUITS OU SERVICES VIA CE SITE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS; PAR CONSÉQUENT, CETTE LIMITATION POURRAIT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

CETTE SECTION SUR LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE S’APPLIQUE PAS AUX RÉSIDENTS DU NEW JERSEY.

JURIDICTION, DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Cosco Kids gère ce site à partir de ses installations situées dans l’État de l’Indiana. Sauf indication contraire, le contenu de ce site est destiné à promouvoir les produits et services offerts aux États-Unis. Il est possible que certaines informations sur ce site fassent référence à des produits, programmes ou services non offerts dans votre pays ou région. Nous ne garantissons pas que les éléments mentionnés soient légaux ou accessibles dans votre juridiction. Les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois de l’État de l’Indiana, sans égard aux principes de conflits de lois.

Tout différend ou toute réclamation en lien avec ces conditions d’utilisation, ce site, ou les produits ou services vendus via ce site sera réglé par arbitrage exécutoire, et non devant les tribunaux, sauf pour les réclamations admissibles devant la Cour des petites créances ou en cas d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle. La Federal Arbitration Act s’applique. L’arbitrage sera confidentiel, conduit par un arbitre unique selon les règles de l’American Arbitration Association (AAA). DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, VOUS ET NOUS ACCEPTONS QUE LES PROCÉDURES DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS SOIENT CONDUITES SUR UNE BASE INDIVIDUELLE, ET NON COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE. Si, pour une raison quelconque, un litige est porté devant les tribunaux, vous consentez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux situés à Columbus, Indiana, pour toute poursuite liée à ces conditions, au site ou à tout produit/service vendu sur le site. Vous renoncez à toute objection basée sur l’absence de compétence personnelle, le lieu de résidence, ou l’inadéquation du forum, et vous renoncez aussi à votre droit à un procès devant jury.

MARQUES DE COMMERCE ET DROITS D’AUTEUR
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Eddie Bauer® est une marque déposée de Eddie Bauer, Inc.
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Toutes les marques Safety 1st sont enregistrées aux États-Unis (et dans d’autres juridictions applicables). Voici une liste partielle des marques de Dorel Juvenile Group, Inc. (« DJG ») et de ses affiliés : Dorel®, Dorel Juvenile Group™, Safety 1st®, Cosco®, Quinny® et Maxi-Cosi®.

Apple, le logo Apple et iPhone sont des marques d’Apple Inc., enregistrées aux États-Unis et dans d’autres pays. App Store est une marque de service d’Apple Inc.
Amazon, Alexa et tous les logos associés sont des marques d’Amazon.com, Inc. ou de ses affiliés.
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TITRES ET PLACEMENTS
Ce site et les informations qu’il contient ne constituent ni une offre ni une sollicitation d’offre pour l’achat ou la vente de titres.

Certaines informations présentées sur ce site sont de nature prospective et sont sujettes à des risques et incertitudes importants. Les résultats ou événements réels peuvent différer considérablement. Les facteurs pouvant influencer ces résultats incluent notamment : la concurrence des prix et des produits, la dépendance envers le développement de nouveaux produits, les changements technologiques ou du marché, la capacité de DJG et ses affiliés à intégrer efficacement les entreprises acquises, les conditions du marché, les taux de croissance, ainsi que les conditions économiques mondiales, y compris les fluctuations des taux d’intérêt et des taux de change. Pour plus de détails, les investisseurs sont invités à consulter les documents déposés par DJG et sa société mère Dorel Industries Inc. (« Dorel ») auprès des autorités canadiennes et américaines en valeurs mobilières. DJG et Dorel déclinent toute obligation de mettre à jour ces informations prospectives, sauf obligation légale.

DIVISIBILITÉ
Si une disposition de ces conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition sera réputée dissociable des autres et n’affectera pas la validité ou l’applicabilité des dispositions restantes.

CONFIDENTIALITÉ
Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation des renseignements personnels via ce site.

Malgré toute déclaration concernant la confidentialité, Cosco Kids se réserve le droit de divulguer sans préavis toute information en sa possession si cela est requis par la loi ou si nous avons des raisons de croire, en toute bonne foi, qu’une telle divulgation est nécessaire pour se conformer à la loi, protéger ou défendre nos droits ou réagir à une situation d’urgence. Certaines sections de ce site peuvent contenir des conditions additionnelles ou différentes concernant l’utilisation des données personnelles collectées.

PRIX ET PROMOTIONS

Cosco Kids se réserve le droit de modifier les prix, promotions et spécifications sans préavis. En cas d’erreur de prix, qu’elle soit typographique ou autre, Cosco Kids se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande passée à ce prix erroné, même si la commande a déjà été traitée. Si un paiement a été effectué ou si une carte de crédit a déjà été débitée, un crédit sera appliqué au compte correspondant. Les rabais sont valides pour une durée limitée seulement, jusqu’à épuisement des stocks. Aucun bon différé (rain check) n’est offert. Les rabais promotionnels peuvent ne s’appliquer qu’à certaines couleurs. Pour voir les détails complets de la promotion, ajoutez l’article à votre panier. Offre valide en ligne uniquement; non valide sur les sites web de partenaires ou en magasin. L’offre ne peut être appliquée à des achats antérieurs ni à l’achat de cartes-cadeaux, ne peut être échangée contre de l’argent et ne peut être jumelée à une autre promotion. Valide aux États-Unis seulement. Les conditions peuvent être modifiées sans préavis.

GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions d’utilisation représentent l’intégralité de l’entente entre vous et Cosco Kids concernant l’utilisation de ce site et prévalent sur toute communication antérieure ou simultanée, contradictoire ou supplémentaire.

Tout accès, modification ou altération non autorisé(e) de l’information, ou toute interférence avec la disponibilité ou l’accès au site est strictement interdit(e). Dorel Juvenile se réserve tous les droits et recours juridiques disponibles. Cette clause de non-responsabilité ne constitue en aucun cas une renonciation à d’autres droits que Cosco Kids pourrait avoir.

Certaines sections ou pages du site peuvent contenir des conditions supplémentaires ou différentes relatives à l’utilisation du site ou aux droits et obligations de vous ou de Dorel Juvenile. En cas de conflit, les conditions spécifiques prévaudront.

Sauf indication contraire, tout le contenu de ce site est © Copyright 2007-2016 Dorel Juvenile Group, Inc. Tous droits réservés.

COORDONNÉES

Dorel Juvenile Group
À l’attention de : Responsable DTC
25 Forbes Boulevard, Bureau 5
Foxboro, MA 02035
Téléphone : 508-216-1950
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Courriel : marcom@djgusa.com

PROCÉDURE DE RÉCLAMATION POUR VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR

Les notifications doivent être envoyées à l’agent désigné suivant :

Fournisseur de service : Dorel Juvenile Group, Inc.

Nom de l’agent désigné pour recevoir les notifications : Responsable marketing interactif

Adresse complète de l’agent désigné :
Dorel Juvenile Group
À l’attention de : Responsable DTC
25 Forbes Boulevard, Bureau 5
Foxboro, MA 02035

Téléphone : 508-216-1950
Télécopieur : 508-216-1814
Courriel : marcom@djgusa.com

Pour être valide, la notification doit inclure :

  • Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits d’auteur présumément violés;

  • L’identification de l’œuvre protégée;

  • L’identification du matériel faisant l’objet de la violation alléguée, avec des informations suffisantes pour nous permettre de le localiser;

  • Vos coordonnées, incluant une adresse, un numéro de téléphone, et, si possible, un courriel;

  • Une déclaration affirmant que vous croyez de bonne foi que l’utilisation n’est pas autorisée par le titulaire des droits, son agent ou la loi;

  • Une déclaration confirmant que les informations sont exactes, et que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire, sous peine de parjure.

RÈGLES DES PROMOTIONS SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

De temps à autre, des concours (chacun étant une « Promotion », collectivement les « Promotions ») sont organisés sur la page Facebook ou Instagram de Cosco Kids (la « Plateforme »). Les présentes règles générales s’appliquent aux promotions commanditées par Dorel Juvenile Group, Inc. (« le Commanditaire ») et offertes via la Plateforme. Les renseignements suivants seront communiqués aux participants dans des conditions propres à chaque Promotion : (a) la période de participation et le fuseau horaire; (b) l’action requise pour participer; (c) les limites de participation par personne ou compte de la Plateforme; (d) la description, la valeur et les restrictions associées au prix.

LES PROMOTIONS DÉCRITES ICI SONT OFFERTES UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS LÉGAUX DES 50 ÉTATS DES ÉTATS-UNIS ET DU DISTRICT DE COLUMBIA (« D.C. ») ÂGÉS DE DIX-HUIT (18) ANS OU PLUS. VOUS NE POUVEZ PAS PARTICIPER SI VOUS N’AVEZ PAS 18 ANS RÉVOLUS ET/OU NE RÉSIDEZ PAS LÉGALEMENT (AU MOMENT DE VOTRE PARTICIPATION) DANS L’UN DES 50 ÉTATS OU LE D.C. LES PROMOTIONS SONT NULLES EN DEHORS DE CES TERRITOIRES OU LORSQUE LA LOI LES INTERDIT.

L’ACCÈS À INTERNET AINSI QU’UN COMPTE VALIDE ET ACTIF SUR FACEBOOK OU INSTAGRAM SONT REQUIS.

AUCUN ACHAT OU PAIEMENT N’EST NÉCESSAIRE POUR PARTICIPER OU GAGNER. UN ACHAT OU PAIEMENT N’AUGMENTE PAS VOS CHANCES DE GAGNER.

ADMISSIBILITÉ

Les Promotions sont ouvertes à toute personne qui : (a) est âgée de 18 ans ou plus à la date de participation; (b) est un résident légal (et réside au moment de sa participation) dans l’un des 50 États américains ou le D.C.; et (c) possède un compte valide sur Facebook ou Instagram. Les participants âgés de 18 ans ou plus mais n’ayant pas encore atteint l’âge de la majorité dans leur lieu de résidence (chacun étant un « Mineur ») doivent obtenir la permission d’un parent ou tuteur légal avant de participer.

Ne sont PAS admissibles à participer ou gagner un prix : les employés du Commanditaire; les employés de la Plateforme; les employés des sociétés mères, filiales, divisions, affiliés, fournisseurs, agences de publicité, d’impression, de promotion ou de jugement associés au Commanditaire ou à la Plateforme; les membres de la famille immédiate (parents, enfants, frères et sœurs, conjoint) de ces employés; et les personnes vivant sous le même toit qu’eux (qu’ils soient apparentés ou non). Toutes les décisions liées à l’admissibilité seront prises par le Commanditaire à sa seule discrétion, à tout moment. Les Promotions sont nulles en dehors des 50 États américains et du D.C. et là où la loi les interdit.

Acceptation des conditions : Participer à une Promotion constitue l’acceptation pleine et entière, par chaque participant (et si c’est un Mineur, par son parent ou tuteur légal), des présentes règles générales, des conditions propres à chaque Promotion, et des décisions des Parties à la Promotion, qui sont finales et exécutoires. L’attribution d’un prix dépend du respect de toutes les exigences énoncées dans ces règles. Tout participant peut être disqualifié à la seule discrétion du Commanditaire s’il ne respecte pas l’une ou l’autre des conditions générales ou particulières.

PARTICIPATION

À l’occasion, des publications sur les pages Facebook ou Instagram de Cosco Kids inviteront les utilisateurs à effectuer une action — par exemple, partager une photo sur une publication précise, ou publier du contenu en identifiant une marque ou en utilisant un mot-clic (hashtag) spécifique. Le fait d’effectuer l’action requise conformément aux conditions spécifiques d’une Promotion vous inscrira automatiquement à un tirage au sort pour gagner un prix.

Alternativement, vous pouvez suivre les instructions précisées dans les conditions propres à la Promotion pour remplir un formulaire de participation alternative, qui vous inscrira également à un tirage au sort.

Toutes les participations et le matériel soumis deviennent la propriété du Commanditaire et ne seront ni accusés de réception ni retournés. Toutes les participations doivent être reçues durant la période de participation. Toute participation excédant la limite autorisée sera annulée. L’utilisation de systèmes automatisés pour participer est interdite et entraînera la disqualification à la seule discrétion du Commanditaire.

Toute tentative par un participant d’obtenir plus que le nombre maximal d’entrées permis, notamment en utilisant plusieurs comptes, identités ou inscriptions, peut entraîner l’annulation de toutes ses participations. Les conditions générales de la Plateforme hôte s’appliquent. Plusieurs participants ne peuvent pas partager un même compte. En cas de litige concernant l’identité d’un participant, la participation sera réputée soumise par la personne physique titulaire autorisée du compte concerné selon les registres de la Plateforme.

EXIGENCES LIÉES AUX PARTICIPATIONS / CONDUITE

En soumettant une participation, vous déclarez et garantissez que votre participation :
(a) n’est pas sexuellement explicite ou suggestive, violente, ni offensante envers un groupe ethnique, racial, sexuel, religieux, professionnel ou d’âge; elle n’est pas vulgaire ou pornographique, et ne décrit aucune activité dangereuse;
(b) ne fait pas la promotion de drogues illégales, d’armes à feu (ou de leur utilisation), d’activités dangereuses ou d’agenda politique;
(c) n’est pas obscène ou offensante, et ne cautionne aucune forme de haine ou groupe haineux;
(d) ne diffame pas, ne dénature pas et ne contient pas de remarques désobligeantes à l’égard du Commanditaire, de ses produits, ou de toute autre personne, entreprise ou produit;
(e) ne contient pas de marques de commerce ou logos appartenant à des tiers (sauf ceux du Commanditaire), et ne fait pas la promotion de produits ou marques autres que ceux du Commanditaire;
(f) ne viole pas les droits de propriété intellectuelle ou de vie privée de tiers et ne contient aucune donnée personnelle comme numéro de plaque, courriel ou adresse postale;
(g) ne contient pas de matériel protégé par droit d’auteur appartenant à des tiers;
(h) ne contient pas de noms, photos ou autres éléments identifiant une personne sans son autorisation préalable écrite;
(i) ne viole aucune loi.

Le Commanditaire a pleine autorité pour déterminer si une participation enfreint ces conditions, et toute participation non conforme sera automatiquement annulée.

SÉLECTION DES GAGNANTS / CHANCES DE GAGNER

Les gagnant(e)s seront déterminé(e)s à la date spécifiée dans les conditions particulières de la Promotion. Sauf indication contraire, ils seront sélectionnés par tirage au sort parmi toutes les participations admissibles reçues pendant la période de participation. Les chances de gagner dépendent du nombre total de participations admissibles reçues.

NOTIFICATION DES GAGNANTS

Chaque gagnant(e) potentiel(le) sera contacté(e) via la Plateforme ou par courriel (s’il/elle a utilisé le formulaire de participation alternatif). Il/elle devra répondre dans les 48 heures suivant l’envoi de la notification et fournir son nom complet, adresse courriel, adresse postale, date de naissance et numéro de téléphone. Des instructions additionnelles seront ensuite envoyées par courriel et/ou courrier. Il/elle pourra être tenu(e) de signer et retourner une déclaration d’admissibilité et de responsabilité, ainsi qu’une autorisation de publicité, si la loi le permet.

Tout document requis devra être retourné avant la date limite mentionnée dans la communication. Les prix ne sont ni transférables ni remboursables et doivent être acceptés tels quels. Aucune substitution ne sera autorisée sauf par le Commanditaire, qui se réserve le droit de remplacer le prix (ou une partie) par un équivalent de valeur égale ou supérieure.

Les gagnant(e)s sont seuls responsables de toutes les taxes applicables et des frais liés à l’utilisation de leur prix. Limite d’un (1) prix par personne, par Promotion.

À la seule discrétion du Commanditaire, une disqualification peut survenir dans les cas suivants :

  • (a) absence de réponse à la notification dans les 48 heures;

  • (b) compte désactivé avant la réception;

  • (c) absence de preuve suffisante d’âge, d’identité ou de résidence;

  • (d) défaut de soumettre les documents demandés dans les délais;

  • (e) toute violation des règles de la Promotion.

CONDITIONS GÉNÉRALES

En cas de problème lié à la sécurité, au bon déroulement ou à l’administration d’une Promotion (fraude, virus, défaillance technique, etc.), le Commanditaire pourra, à sa seule discrétion :

  • (a) suspendre la Promotion afin de la corriger, puis la reprendre;

  • (b) attribuer les prix parmi les participations admissibles reçues jusqu’à ce moment;

  • (c) agir selon toute autre solution jugée équitable.

En cas d’erreur humaine ou technique menant à l’annonce d’un nombre de gagnants plus élevé que prévu, un tirage sera effectué parmi les participants admissibles concernés.

Le Commanditaire se réserve le droit de disqualifier toute personne altérant le processus ou agissant de manière inappropriée. Toute tentative de nuire à une Promotion constitue une infraction civile ou criminelle. Le Commanditaire se réserve le droit de réclamer des dommages-intérêts.

Le fait que le Commanditaire n’exerce pas un droit ne constitue pas une renonciation à ce droit.

EXONÉRATION ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

En participant, les participants libèrent de toute responsabilité le Commanditaire, la Plateforme, leurs sociétés affiliées, agences et représentants (les « Bénéficiaires de la décharge »), pour toute réclamation découlant de la participation ou de l’utilisation/mauvaise utilisation du prix, incluant, sans s’y limiter :
(a) interventions humaines non autorisées;
(b) erreurs techniques (réseaux, serveurs, connexions);
(c) erreurs d’impression ou dans la promotion;
(d) erreurs de traitement;
(e) changements de politiques des Plateformes;
(f) blessures ou dommages causés directement ou indirectement par la participation.

Les participants acceptent que la responsabilité des Bénéficiaires soit limitée au coût de participation à la Promotion. Aucun recours pour dommages indirects, punitifs, consécutifs ou honoraires d’avocats ne sera accepté.

Toutes les Promotions, prix et documents sont fournis « tels quels », sans garantie expresse ou implicite.

INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser les Bénéficiaires de la décharge contre toute réclamation, dommage, coût ou responsabilité (y compris frais juridiques raisonnables) découlant de votre participation, y compris :

  • violation de marque de commerce, droit d’auteur, vie privée ou diffamation.

PUBLICITÉ

En soumettant une participation, vous accordez au Commanditaire et à ses affiliés le droit d’utiliser votre nom, image, voix, lieu de résidence (ville/État), biographie, participation et déclarations, à des fins publicitaires, dans tout média, sans compensation sauf si requis par la loi. Vous renoncez à tout droit d’approbation, compensation ou réclamation (incluant atteinte à la vie privée ou à la réputation).

CONFIDENTIALITÉ

Les renseignements fournis dans le cadre de la Promotion seront traités conformément à la Politique de confidentialité du Commanditaire (https://coscokids.com/privacy-policy). En cas de conflit entre cette politique et les règles générales de la Promotion, ces dernières prévaudront. En participant, vous consentez à ce que le Commanditaire partage vos renseignements avec les parties à la Promotion pour vérification et remise du prix.

EXPÉDITION ET LIVRAISON – COMMANDES EN LIGNE COSCOKIDS.COM

Sauf indication contraire au moment de la commande ou après confirmation, les commandes seront expédiées via un transporteur choisi par nous, ou par vous si un choix est offert.

Si vous sélectionnez une méthode d’expédition accélérée, des frais supplémentaires s’appliqueront. Toutes les dates de livraison indiquées sont des estimations et peuvent changer. Nous ne garantissons pas les délais de livraison et ne sommes pas responsables des retards des transporteurs. Le risque de perte vous est transféré dès la remise de la commande au transporteur.

Veuillez inspecter votre colis à la réception et signaler immédiatement tout dommage lié à l’expédition.

MODIFICATION OU ANNULATION DE COMMANDE

Des commandes (ou parties de commande) peuvent être annulées pour des raisons telles que :

  • Article épuisé ou non disponible;

  • Informations de paiement non vérifiables;

  • Adresse de livraison non vérifiable.

Si votre commande est annulée, vous recevrez un courriel expliquant la raison. Aucun montant ne sera facturé pour les articles annulés.

ARBITRAGE / LOI APPLICABLE

Sauf là où la loi l’interdit, les participants acceptent que :

  1. Tout différend, réclamation ou cause d’action découlant d’une Promotion, de l’attribution d’un prix, ou de la détermination des gagnants, soit résolu individuellement, sans recours à une action collective, exclusivement par arbitrage selon les règles alors en vigueur de l’American Arbitration Association;

  2. Toute réclamation, jugement ou indemnité soit limitée aux frais réels engagés pour participer à la Promotion (à l’exclusion de tout remboursement d’honoraires juridiques);

  3. En aucun cas, un participant ne pourra obtenir de dédommagement pour des dommages punitifs, accessoires ou indirects, ni pour tout autre montant excédant ses dépenses réelles. Toute demande d’indemnisation multiple ou accrue est expressément renoncée.

Toute question relative à la validité, l’interprétation ou l’applicabilité des présentes règles générales de promotions sociales, ou aux droits et obligations des participants et/ou des Bénéficiaires de la décharge dans le cadre d’une Promotion, sera régie et interprétée selon les lois de l’État de Floride, sans égard aux règles relatives aux conflits de lois de toute autre juridiction.

COMMANDITAIRE

Dorel Juvenile Group, Inc.
25 Forbes Boulevard, Bureau 5
Foxboro, Massachusetts 02035
(« Commanditaire »)

Les Promotions ne sont en aucun cas commanditées, endossées, administrées ou associées à Facebook ou Instagram. Vous fournissez vos renseignements au Commanditaire, et non à la Plateforme.

Pour toute question, commentaire ou plainte concernant cette Promotion, veuillez communiquer avec le Commanditaire, et non avec la Plateforme.

Ces conditions d’utilisation sont en vigueur depuis 2023.